Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph...

Discussion du projet de décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791

Chabroud, Charles
André, Antoine Balthazar d'
Muguet de Nanthou, François Felix
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Chabroud Charles, André Antoine Balthazar d', Muguet de Nanthou François Felix, Boutteville-Dumetz L...

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gouttes, Jean-Louis
Barnave, Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Estagniol, Nicolas Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gouttes Jean-Louis, Barnave Antoine, Dupont de Nemours Pierre Samuel, R...

Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Bouche, Charles-François
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
André, Antoine Balthazar d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, La Poule Jean-Louis, Bouche Charles-...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir

Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion du projet de décret de M. Le Cha...

Discussion à propos du projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Barnave, Antoine
Martineau, Louis Simon
Toustain, Victor-louis-alexandre de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Barnave Antoine, Martinea...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gombert, Martin
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Chabroud, Charles
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Lavie, Marc David
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gombert Martin, Estourmel Louis Marie, marquis d', Chabroud Charles, Wi...

Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emman...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mounier, Jean Joseph
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mounier Jean Joseph, ...

Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Thibault, Anne Alexandre Marie
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Thibault Anne-Alexandre-Marie, Merlin (de Douai...

Discussion du projet de décret relatif au payement des gardes nationales du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre 1791

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Treilhard, Jean-Baptiste
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1888

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Treilhard Jean-Baptiste, Emmery de Grozyeulx Jean-Lou...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph...

Discussion du projet de décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791

Chabroud, Charles
André, Antoine Balthazar d'
Muguet de Nanthou, François Felix
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Chabroud Charles, André Antoine Balthazar d', Muguet de Nanthou François Felix, Boutteville-Dumetz L...

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gouttes, Jean-Louis
Barnave, Antoine
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
André, Antoine Balthazar d'
Estagniol, Nicolas Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gouttes Jean-Louis, Barnave Antoine, Dupont de Nemours Pierre Samuel, R...

Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lapoule, Jean Louis
Bouche, Charles-François
Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
André, Antoine Balthazar d'
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, La Poule Jean-Louis, Bouche Charles-...

Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Martineau, Louis Simon
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Rabaut saint-étienne, Jean paul
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1886

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Martineau Louis Simon, Montlosier François Dominique de Reynaud...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir

Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion du projet de décret de M. Le Cha...

Discussion à propos du projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790

Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Barnave, Antoine
Martineau, Louis Simon
Toustain, Victor-louis-alexandre de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Démeunier, Jean Nicolas

January 1884

Dupont de Nemours Pierre Samuel, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Barnave Antoine, Martinea...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gombert, Martin
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Chabroud, Charles
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Lavie, Marc David
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gombert Martin, Estourmel Louis Marie, marquis d', Chabroud Charles, Wi...

Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emman...

Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Le Chapelier, Isaac René Guy
Chabroud, Charles
Martineau, Louis Simon
Lavie, Marc David
La Salle de Roquefort, Julien Joseph, marquis de
Malouet, Pierre Victor
Camus, Armand Gaston
Jallet, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme

January 1887

Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Chabroud Charles, Martineau Louis Si...

Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mounier, Jean Joseph
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mounier Jean Joseph, ...

Discussion sur le projet de décret du comité des dîmes, lors de la séance du 18 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Thibault, Anne Alexandre Marie
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Thibault Anne-Alexandre-Marie, Merlin (de Douai...

Discussion du projet de décret relatif au payement des gardes nationales du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 16 septembre 1791

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Treilhard, Jean-Baptiste
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis

January 1888

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Treilhard Jean-Baptiste, Emmery de Grozyeulx Jean-Lou...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur les gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Robespierre, Maximilien
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Barnave, Antoine

January 1885

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph...

Discussion du projet de décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791

Chabroud, Charles
André, Antoine Balthazar d'
Muguet de Nanthou, François Felix
Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis
Dubois-Crancé, Edmond Louis
Rabaut saint-étienne, Jean paul

January 1887

Chabroud Charles, André Antoine Balthazar d', Muguet de Nanthou François Felix, Boutteville-Dumetz L...

Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Malouet, Pierre Victor
Martineau, Louis Simon

January 1884

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Estourmel Louis Marie, marquis d', Gaultier de ...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790

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