Add to ORKGLevée de séance pour procéder à la nomination du président, lors de la séance du 19 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 196
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séan...
Levée de la séance du 4 juin 1791 au matin pour procéder à la nomination d'un nouveau bureau. In: Ar...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du prési...
Levée de séance pour procéder à la nomination du président, lors de la séance du 19 juillet 1790. In...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Levée de la séance du 29 août 1790 pour procéder à la nomination du...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Levée de séance pour élection et nominations, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parleme...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Levée de la séance du 3 juillet 1790 au matin pour nomina...
Bonnay Charles François, marquis de. Levée de la séance du 17 juillet 1790 au matin pour procéder à ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Levée de la séance du 16 janvier 1790 aux fins...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Levée de la séance du 13 septembre 1790 pour procéder à la nomination d...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Treilhard Jean-Baptiste. Levée de la séance pour procéder à l'élection d'un président et de trois se...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séan...
Levée de la séance du 4 juin 1791 au matin pour procéder à la nomination d'un nouveau bureau. In: Ar...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du prési...
Levée de séance pour procéder à la nomination du président, lors de la séance du 19 juillet 1790. In...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Levée de la séance du 29 août 1790 pour procéder à la nomination du...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Levée de séance pour élection et nominations, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parleme...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Levée de la séance du 3 juillet 1790 au matin pour nomina...
Bonnay Charles François, marquis de. Levée de la séance du 17 juillet 1790 au matin pour procéder à ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Levée de la séance du 16 janvier 1790 aux fins...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Levée de la séance du 13 septembre 1790 pour procéder à la nomination d...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Treilhard Jean-Baptiste. Levée de la séance pour procéder à l'élection d'un président et de trois se...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séan...
Levée de la séance du 4 juin 1791 au matin pour procéder à la nomination d'un nouveau bureau. In: Ar...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du prési...