Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 214
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Desmeuniers concernant les mesures à prendre pour le maintien d...
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Démeunier pour que le faubourg de Saint-Laurent-lès-Chalon fass...
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir concernant les municipalités, lors ...
Boutteville-Dumetz Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz fixant à jeudi soir le rapport du comité d...
Ajournement de la motion de M. Boutteville-Dumetz concernant la classe indigente, lors de la séance ...
Boutteville-Dumetz Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz demandant la lecture à la séance suivante ...
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport pour l'établissement des assemblées provinciales, lors de la...
Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité cha...
Duport Adrien Jean. Motion de M. Duport sur l'organisation des assemblées provinciales et des munici...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Motion de M. Duport relative à l'établissement d'un comité d'information, lors de la séance du 28 ju...
Dupré Joseph. Motion de M. Dupré sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Archive...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
Motion sur la fermeture des débats pour la Toussaint, lors de la séance du 31 octobre 1790. In: Arch...
Dupuisel . Ajournement de la motion de M. Dupuisel sur les troubles du Perche, lors de la séance du ...
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Desmeuniers concernant les mesures à prendre pour le maintien d...
Démeunier Jean Nicolas. Motion de M. Démeunier pour que le faubourg de Saint-Laurent-lès-Chalon fass...
Achard de Bonvouloir Luc René. Motion de M. Achard de Bonvouloir concernant les municipalités, lors ...
Boutteville-Dumetz Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz fixant à jeudi soir le rapport du comité d...
Ajournement de la motion de M. Boutteville-Dumetz concernant la classe indigente, lors de la séance ...
Boutteville-Dumetz Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz demandant la lecture à la séance suivante ...
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Boutteville-Dumetz Gislain-Louis. Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité cha...
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Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Mot...
Motion de M. Duport relative à l'établissement d'un comité d'information, lors de la séance du 28 ju...
Dupré Joseph. Motion de M. Dupré sur la gabelle, lors de la séance du 21 septembre 1789. In: Archive...
Decrétot Jean-Baptiste. Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1...
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Dupuisel . Ajournement de la motion de M. Dupuisel sur les troubles du Perche, lors de la séance du ...
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