Add to ORKGDécret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 221
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archi...
Décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes des meubles, lors de la séance du 21 j...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Gouttes J...
Lebrun Charles François. Rapport sur le remplacement des jurés-priseurs , lors de la séance du 21 ju...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Lebrun Charles François. Rapport sur le remplacement des jurés-priseurs , lors de la séance du 21 ju...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Décret sur les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790. In: Archives Par...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
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Vérification des pouvoirs des députés, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Archives Parlement...
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