Merlin de Douai. Rapport par M. Merlin, au nom du comité féodal, sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 263
Merlin (de Douai). Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Merlin sur la perception des ...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Merlin (de Douai). Rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression e...
Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin, au nom du comité de Constitution, sur les chancelleries des h...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Rapport par M. Merlin, au nom du comité féodal, sur les chasses du...
Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 20 avri...
Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin sur les gardes royale et seigneuriales et le déport de minorit...
Bonnay Charles François, marquis de, Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin, au nom du comité de l'al...
Merlin de Douai. Discours de M. Merlin prenant le fauteuil de la présidence, lors de la séance du 10...
Merlin de Douai. Discours de M. Merlin avant de quitter la présidence de l'Assemblée, lors de la séa...
Target Guy-Jean-Baptiste, Merlin (de Douai). Rapport par M. Merlin sur la députation de la principau...
Merlin de Douai. Décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 20 avril 1790. In: Archives Par...
Barnave Antoine, Merlin de Douai. Rapport de M. Merlin, au nom du comité de féodalité, sur les droit...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Gombert Martin, Maury Jean Siffrein, abbé, Goupilleau (de Fontenay...
Merlin de Douai. Présentation par M. Merlin d'un projet de décret sur les frais de poursuites, lors ...
Merlin (de Douai). Suite du rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression et le rachat des droi...
Merlin (de Douai). Renvoi au comité des finances de l'amendement de M. Merlin sur la perception des ...
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