Roussillou Pierre Augustin, Ailly Michel François d'. Renvoi au comité des finances du décret rapprochant d'un semestre le payement des rentes sur l'hôtel-de-ville de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 300
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
France Pierre-Simon de. Renvoi au comité des finances d'une pétition de l'Ardèche suite à la crue de...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. Lambert, contrô...
Roussillou Pierre-Augustin, Ailly Michel François d'. Renvoi au comité des finances du décret rappro...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Renvoi au comité des finances de l'adresse de ...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité des finances d'adresses de la ville de Salins sur l'entret...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi au comité des finances d'une lettre de négociants américains voulant racheter la créance de l...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité des finances d'un mémoire du ministre de la république d...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des finances la lettre des administrateurs composant le...
Renvoi aux comités des finances et de judicature d'une pétition de 120 huissiers-priseurs de la vill...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
France Pierre-Simon de. Renvoi au comité des finances d'une pétition de l'Ardèche suite à la crue de...
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