Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Décret relatif au renvoi au comité militaire du règlement de détail concernant l'entier uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 24 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 316
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire d'une lettre du régiment de Royal-Mari...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des bri...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Décret relatif au renvoi au comité militaire du règlement de dét...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité mil...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Décret relatif au remplacement dans la gendarmerie d’officiers e...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Décret interprétatif du décret sur la gendarmerie nationale, lor...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi aux comités de Constitution et militaire réunis d'article...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Décret sur le complément de l’organisation de la gendarmerie nati...
Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul. Décret relatif au service de la garde nationale près de l’Assembl...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la pr...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Renvoi au comité militaire de la pétition de la compagnie des gardes de la ville, lors de la séance ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gar...
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives Parl...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Renvoi au comité militaire d'une lettre du régiment de Royal-Mari...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des bri...
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