Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi aux comités de marine et des colonies de deux lettres du ministre de la marine relatives aux troubles en Guadeloupe, lors de la séance du 25 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 337-338
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi aux comités de marine et des colonies de...
Renvoi au comité colonial d'une lettre du ministre de la marine, relative aux événements survenus à ...
Renvoi au comité de la marine du mémoire de M. de La Luzerne sur les dépenses du département de la m...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de...
Lettre du ministre de la marine sur l'état des possessions coloniales, lors de la séance du 10 mars ...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité colonial, lors de la séance du 10 mars 1790. ...
Pétition des habitants de la Guadeloupe, lors de la séance du 8 aout 1789. In: Archives Parlementair...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Renvoi au comité de marine de deux lettres du ministre de la marine,...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Curt Louis de. Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séan...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Bonnay Charles François, marquis de. Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, relative aux...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
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