Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du ci-devant carabinier Aude, lors de la séance du 29 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 413
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre du comité des rapports concernant l'affaire de Sain...
Delavigne Jacques, Chabroud Charles. Admission à la barre d’une députation du tribunal de cassation ...
Admission à la barre d'une députation des graveurs de Paris, lors de la séance du 31 mai 1791. In: A...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre des députés de l'administration du département de l'Hé...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Admission à la barre d'une députation des citoyens des villes de Charlemont et de Givet, lors de la ...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre des députés de la fédération générale des départements...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de l...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation du directoire de d...
Thouret Jacques Guillaume. Admission à la barre d'une partie du parlement, la basoche, lors de la sé...
Admission à la barre d'une députation des électeurs de Seine-et-Oise, et insertion au procès-verbal ...
Bailly Jean Sylvain. Admission à la barre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 23 juil...
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