Add to ORKGProjet de décret de M. de Bouthillier sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 432-433
Treilhard Jean-Baptiste, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret de M. Noail...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Bonnay Charles François, marquis de. Projet de décret...
Projet de décret de M. de Bouthillier sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Projet de décret de M. de Menou sur l'organisation de l...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charle-Léon, marquis de. Projet de décret présenté par M. Bouthillie...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Projet de décret contenu dans le rapport de M. Alexa...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Projet de décret du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française, lors de la s...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 aoû...
Treilhard Jean-Baptiste, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret de M. Noail...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Bonnay Charles François, marquis de. Projet de décret...
Projet de décret de M. de Bouthillier sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le ...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Projet de décret de M. de Menou sur l'organisation de l...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charle-Léon, marquis de. Projet de décret présenté par M. Bouthillie...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Projet de décret contenu dans le rapport de M. Alexa...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Projet de décret du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française, lors de la s...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 aoû...
Treilhard Jean-Baptiste, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret de M. Noail...
Projet de décret sur les adjudants généraux, lors de la séance de 5 octobre 1790. In: Archives Parle...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Bonnay Charles François, marquis de. Projet de décret...