Treilhard Jean-Baptiste. Levée de la séance pour procéder à l'élection d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 31 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 448
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Levée de la séance plus tôt en raison d'élections aux comités, lo...
Merlin de Douai. Levée de la séance du 23 octobre 1790 pour procéder aux élection du président et de...
Levée de séance, lors de la séance du 4 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires,...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Gouttes Jean-Louis. Levée de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Duport Adrien Jean. Levée de la séance du 26 février 1791 pour procéder à l'élection du président et...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Levée de la séance du 9 octobre 1790 pour procéder à l'élection d'un...
Bonnay Charles François, marquis de. Levée de la séance du 24 avril 1790 au matin, pour procéder aux...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séan...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du prési...
Levée de séance pour procéder à la nomination du président, lors de la séance du 19 juillet 1790. In...
Treilhard Jean-Baptiste. Levée de la séance du 31 mars 1791 du soir. In: Archives Parlementaires de ...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Levée de la séance plus tôt en raison d'élections aux comités, lo...
Merlin de Douai. Levée de la séance du 23 octobre 1790 pour procéder aux élection du président et de...
Levée de séance, lors de la séance du 4 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...
Levée de séance pour procéder à l'élection du président, lors de la séance du 18 juillet 1790. In: A...
Démeunier Jean Nicolas. Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires,...
Levée de la séance du 8 mai 1790 au matin pour procéder à l'élection du Président et des secrétaires...
Levée de la séance du 19 juin 1790 au matin pour procéder aux élections du Président et des secrétai...
Gouttes Jean-Louis. Levée de la séance du 3 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Duport Adrien Jean. Levée de la séance du 26 février 1791 pour procéder à l'élection du président et...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Levée de la séance du 9 octobre 1790 pour procéder à l'élection d'un...
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Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séan...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Levée de la séance du 7 juin 1790 pour procéder à l'élection du prési...
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Treilhard Jean-Baptiste. Levée de la séance du 31 mars 1791 du soir. In: Archives Parlementaires de ...
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Levée de séance, lors de la séance du 4 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Prem...