Add to ORKGKytspotter Jean-Baptiste Louis de. Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. l'évêque de Saint-Claude, lors de la séance du 2 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 497-498
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
Kytspotter Jean Baptiste Louis de. Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. l'évêque de Sain...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Renvoi au comité des rapports des lettres de M. le garde de sceau...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi au comité des recherches des lettres de M. Lapierre et des citoyens d'Uzes, lors de la séance...
Renvoi au comité de santé de l'ouvrage de médecine du sieur Quéquie, lors de la séance du 9 novembre...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Renvoi au comité colonial de la lettre de M. de La Luzerne sur l'état de Saint-Domingue, lors de la ...
Renvoi au comité de mendicité de la lettre de M. Necker, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Arch...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi, lors de la séanc...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi au comité colonial d'une lettre au sujet...
Martineau Louis-Simon, Gouttes Jean-Louis. Renvoi au comité de commerce et de mendicité réunis de la...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Renvoi au comité des rapports du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité des rapports du mémoire envoyé par des personnes privées d...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité et de la gard...
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