Add to ORKGAndré Antoine Balthazar d'. Liste des décrets présentés à la sanction royale, lors de la séance du 4 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 604
Toulongeon Emmanuel François, vicomte de. Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du...
Liste des présidents et secrétaires nommés dans les différents bureaux, lors de la séance du 4 aout ...
Gouttes Jean-Louis. Liste des décrets présentés à la sanction royale par le président, lors de la sé...
Gouttes Jean-Louis. Liste des décrets présentés à la sanction royale, lors de la séance du 1er mai 1...
Liste des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives ...
Bonnay Charles François, marquis de. Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Liste des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du...
Bonnay Charles François, marquis de. Liste des décrets envoyés à la sanction royale, lors de la séan...
Target Guy-Jean-Baptiste. Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la sé...
Colaud de la Salcette Jacques Bernardin. Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance...
Sanction royale de décrets présentés au Roi, lors de la séance du 11 novembre 1789. In: Archives Par...
Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 17 avril 1790. In: Archives Parlementaire...
Colaud de la Salcette Jacques Bernardin. Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance...
Bonnay Charles François, marquis de. Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 18 a...
Toulongeon Emmanuel François, vicomte de. Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du...
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