Add to ORKGVernier Théodore. Décret autorisant la ville de Montmédy à faire un emprunt, lors de la séance du 4 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 605
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Montauban, lors de la séance du 2 j...
Décret sur une pétition des officiers municipaux de Montauban, lors de la séance du 14 août 1790. In...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret sur la réunion des paroisses de Vendôme et de Montoire, lors de la séa...
Vernier Théodore. Décret autorisant la ville de Montmédy à faire un emprunt, lors de la séance du 4 ...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton, lors de la séance du 13 ...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la ville du Mans, lors de la séance du 4 novembre...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autoris...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Vernier Théodore. Décret concernant la ville de Montbrison, lors de la séance du 1er juillet 1790. I...
Vernier Théodore. Décrets du 11 avril 1790 autorisant des emprunts par les villes de Charmes et Mont...
Vernier Théodore. Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril...
Décret autorisant un emprunt par la ville de Murat, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Archives P...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octo...
Renvoi au comité des recherches de la lettre de M. de Montmorin sur l'ouverture de dépêches par la m...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Montauban, lors de la séance du 2 j...
Décret sur une pétition des officiers municipaux de Montauban, lors de la séance du 14 août 1790. In...
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