Discussion autour de la vente autorisée de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 août 1790

Discussion autour de la lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d'. Discussion autour de la lettre du dir...

Discussion sur un arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Muguet de Nanthou, François Felix

January 1883

Lanjuinais Jean-Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Muguet de Nanthou François Felix. Discu...

Discussion pour le renvoi au garde des sceaux d'une demande d'audience de la députation de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 9 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Bonnay Charles François, marquis de, Gouttes Jean-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion ...

Discussion autour de la vente autorisée de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 août 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1884

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delay...

Discussion autour du décret du 6 août 1790 sur les troubles des régiments, lors de la séance du 8 août 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Alquier, Charles-Jean
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1884

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Alquier Charles-Jean, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte...

Discussion autour des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1884

Cazalès Jacques Antoine de, Pétion de Villeneuve Jérome, abbé Maury, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquett...

Discussion sur la demande de la députation de Paris pour que l'élection de la municipalité soit fixée au 1er aout, lors de la séance du 1er juillet 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Maury, Jean Siffrein
Démeunier, Jean Nicolas
Martineau, Louis Simon

January 1883

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, abbé Maury, Démeunier Jean Nicolas, Martineau Louis-...

Discussion autour de la lettre des délégués extraordinaires de la province du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791

Begouën, Jacques François
Regnault de Lunéville, Charles

January 1886

Begouën Jacques-François, Regnault, de Lunéville Charles. Discussion autour de la lettre des délégué...

Discussion autour du projet de décret relatif à la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Toulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de, Malouet Pierr...

Discussion autour d'un paquet provenant d'Allemagne et arrêté par la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 9 août 1790

André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon

January 1884

André Antoine Balthazar d', Martineau Louis Simon. Discussion autour d'un paquet provenant d'Allemag...

Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

Garat Aîné, Dominique
Defermon des Chapelières, Jacques
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Hébrard de Fau, Pierre
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1875

Garat Aîné Dominique, Defermon des Chapelières Jacques, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé e...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Garat (Aîné), Dominique
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gossin, Pierre François
Verdolin, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1880

Garat Dominique, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gossin Pie...

Discussion autour de la prise de parole de M. Chapon au nom d'une députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 août 1790

Chapon
Treilhard, Jean-Baptiste
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Barnave, Antoine
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1884

Chapon , Treilhard Jean-Baptiste, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Barnave Antoine, Mirabeau Honoré-Ga...

Discussion sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790

Jessé, Joseph-Henri, baron de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Massieu, Jean-Baptiste

January 1884

Jessé Joseph-Henri, baron de, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Barrin de la Ga...

Discussion de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Châtelet, Louis-Marie du
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de

January 1887

Châtelet Louis-Marie du, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Barrin de la Galissonni...

Discussion autour de la lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d'. Discussion autour de la lettre du dir...

Discussion sur un arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Muguet de Nanthou, François Felix

January 1883

Lanjuinais Jean-Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Muguet de Nanthou François Felix. Discu...

Discussion pour le renvoi au garde des sceaux d'une demande d'audience de la députation de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 9 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Bonnay Charles François, marquis de, Gouttes Jean-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion ...

Discussion autour de la vente autorisée de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 août 1790

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Malouet, Pierre Victor
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1884

La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine-Charles, marquis de, Delay...

Discussion autour du décret du 6 août 1790 sur les troubles des régiments, lors de la séance du 8 août 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Alquier, Charles-Jean
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de

January 1884

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Alquier Charles-Jean, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte...

Discussion autour des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1884

Cazalès Jacques Antoine de, Pétion de Villeneuve Jérome, abbé Maury, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquett...

Discussion sur la demande de la députation de Paris pour que l'élection de la municipalité soit fixée au 1er aout, lors de la séance du 1er juillet 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Maury, Jean Siffrein
Démeunier, Jean Nicolas
Martineau, Louis Simon

January 1883

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, abbé Maury, Démeunier Jean Nicolas, Martineau Louis-...

Discussion autour de la lettre des délégués extraordinaires de la province du nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791

Begouën, Jacques François
Regnault de Lunéville, Charles

January 1886

Begouën Jacques-François, Regnault, de Lunéville Charles. Discussion autour de la lettre des délégué...

Discussion autour du projet de décret relatif à la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de
Malouet, Pierre Victor

January 1884

Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Toulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de, Malouet Pierr...

Discussion autour d'un paquet provenant d'Allemagne et arrêté par la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 9 août 1790

André, Antoine Balthazar d'
Martineau, Louis Simon

January 1884

André Antoine Balthazar d', Martineau Louis Simon. Discussion autour d'un paquet provenant d'Allemag...

Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789

Garat Aîné, Dominique
Defermon des Chapelières, Jacques
Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Hébrard de Fau, Pierre
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1875

Garat Aîné Dominique, Defermon des Chapelières Jacques, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé e...

Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790

Garat (Aîné), Dominique
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gossin, Pierre François
Verdolin, Jacques
Mougins de Roquefort, Jean Joseph

January 1880

Garat Dominique, Goupil de Préfeln Guillaume François, Gaultier de Biauzat Jean-François, Gossin Pie...

Discussion autour de la prise de parole de M. Chapon au nom d'une députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 août 1790

Chapon
Treilhard, Jean-Baptiste
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Barnave, Antoine
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne

January 1884

Chapon , Treilhard Jean-Baptiste, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Barnave Antoine, Mirabeau Honoré-Ga...

Discussion sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790

Jessé, Joseph-Henri, baron de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Massieu, Jean-Baptiste

January 1884

Jessé Joseph-Henri, baron de, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Barrin de la Ga...

Discussion de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Châtelet, Louis-Marie du
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duport, Adrien Jean
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de

January 1887

Châtelet Louis-Marie du, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duport Adrien Jean, Barrin de la Galissonni...

Discussion autour de la lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791

Gaultier de Biauzat, Jean-François
André, Antoine Balthazar d'

January 1886

Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d'. Discussion autour de la lettre du dir...

Discussion sur un arrêté du département de la Haute-Saône pour la police des campagnes, lors de la séance du 6 juillet 1790

Lanjuinais, Jean Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Muguet de Nanthou, François Felix

January 1883

Lanjuinais Jean-Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Muguet de Nanthou François Felix. Discu...

Discussion pour le renvoi au garde des sceaux d'une demande d'audience de la députation de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 9 juillet 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Gouttes, Jean-Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1884

Bonnay Charles François, marquis de, Gouttes Jean-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion ...

Discussion autour de la vente autorisée de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 août 1790

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