Add to ORKGProjet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 661
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Projet d'arrêté proposé par M. Ricard de Séalt pour la création de caisses patriotiques, lors de la ...
Décret chargeant le comité des finances de légiférer sur la contribution patriotique, lors de la séa...
Projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789. In: Archive...
Projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvie...
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Par...
André Antoine Balthazar d', Naurissart Louis. Rapport sur la contribution patriotique, lors de la sé...
Projet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 ...
Projet de décret contenu dans le rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lo...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
Décret du 6 octobre 1789 sur la contribution patriotique. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Projet de décret sur l'administration des forêts nationales, en annexe de la séance du 7 octobre 179...
Naurissart Louis. Décret concernant la contribution patriotique, lors de la séance du 25 octobre 179...
Projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Par...
Projet d'arrêté proposé par M. Ricard de Séalt pour la création de caisses patriotiques, lors de la ...
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