André Antoine Balthazar d', Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Rapport sur l'affaire de la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 695
Lambel Joseph Marie. Renvoi au comité des rapports de l'affaire de la municipalité de Saint-Hippolyt...
Rapport sur l'affaire du régiment Royal-Champagne, cavalerie, en annexe de la séance du 6 octobre 17...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul. Rapport sur la municipalité de Saint-Jean-d'Angely, lors de la sé...
André Antoine Balthazar d', Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Rapport sur l'affaire de la ...
Décret sur l'affaire de la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archi...
Ajournement du rapport relatif à l'affaire des troubles dans la ville de Schelestadt, lors de la séa...
Argenteuil Edme Le Bascle, marquis d'. Renvoi au comité des rapports d'une affaire de meurtre sur M....
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ajournement du rapport de l'affaire d'Avignon, lors de la séance...
Démeunier Jean Nicolas. Rapport sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du ...
Chasset Charles Antoine. Rapport sur l'affaire de Saint-Maclou, district de Montivilliers, lors de l...
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des rapports de l'affaire du d...
Houdet Guillaume, Garat Dominique (Aîné). Ajournement de l'affaire concernant la municipalité de Cré...
Barnave Antoine. Décret du 10 avril 1790 sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale d...
Décret sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 17...
Décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archi...
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