Add to ORKGRenvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 706
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, ...
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la députation du régiment de Languedoc, lors de la s...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Décret proposé par le comité de l'aliénation sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités,...
Décret du comité d'aliénation portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 8 avril 1791...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Renvoi au comité d'aliénation des biens nationaux et domaniaux d'une délibération de la ville de Mar...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la communauté de Be...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, ...
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la députation du régiment de Languedoc, lors de la s...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Décret proposé par le comité de l'aliénation sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités,...
Décret du comité d'aliénation portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 8 avril 1791...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Renvoi au comité d'aliénation des biens nationaux et domaniaux d'une délibération de la ville de Mar...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la communauté de Be...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la municipalité de Melesse, lors de la séance du 27 ma...
Renvoi au comité des finances de la lettre et du mémoire de M. Lambert, lors de la séance du 10 août...
Lavie Marc Antoine. Renvoi au comité d'aliénation de la lettre de M. Dietrich, maire de Strasbourg, ...