Add to ORKGArrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 713
Décret sur l'affaire de la municipalité d'Hagueneau lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archiv...
Délibération autorisant la députation de la commune de Paris à prononcer son adresse, lors de la séa...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Annonce des arrêtés du maire de Paris, lors de la séance du 21 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Décret sur l'affaire de la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archi...
Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, ...
Décret relatif à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 ...
Roger Jean-Pierre. Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales,...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Décret sur l'affaire de la municipalité d'Hagueneau lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archiv...
Délibération autorisant la députation de la commune de Paris à prononcer son adresse, lors de la séa...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
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Décret sur l'affaire de la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archi...
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Adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 mai 1791. In: Archives Parlementai...
Décret sur l'affaire de la municipalité d'Hagueneau lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archiv...
Délibération autorisant la députation de la commune de Paris à prononcer son adresse, lors de la séa...
Pétition des maîtres de postes, en annexe de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parlementai...