Seconde lettre de M. le procureur du roi au comité des recherches de la municipalité de Paris, en annexe de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 714-716
Bouche Charles-François, Alquier Charles-Jean. Lettre du procureur du roi au Châtelet, lors de la sé...
Adresse d'une seconde députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements,...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, ...
Lettre de M. le procureur du roi du Châtelet adressée au comité des recherches de la municipalité de...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Lettre de M. Talon adressée au comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 15 juille...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. Bailly sur la pétition des représentants de la comm...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Second rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parle...
Lettre de la municipalité de Sézanne sur la fuite du roi, lors de la séance du 23 juin 1791. In: Arc...
Bouche Charles-François, Alquier Charles-Jean. Lettre du procureur du roi au Châtelet, lors de la sé...
Adresse d'une seconde députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements,...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Réponse du comité des recherches de la municipalité de Paris à la lettre de M. le procureur du roi, ...
Lettre de M. le procureur du roi du Châtelet adressée au comité des recherches de la municipalité de...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
La Métherie Jean-Claude de. Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la vill...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Lettre de M. Talon adressée au comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 15 juille...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de M. Bailly sur la pétition des représentants de la comm...
Arrêté du Châtelet de Paris datant du 14 mai 1790 sur l'affaire du 6 octobre 1789, en annexe de la s...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Second rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parle...
Lettre de la municipalité de Sézanne sur la fuite du roi, lors de la séance du 23 juin 1791. In: Arc...
Bouche Charles-François, Alquier Charles-Jean. Lettre du procureur du roi au Châtelet, lors de la sé...
Adresse d'une seconde députation de la commune de Paris pour demander une loi sur les attroupements,...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...