George Robert François. Amendement de M. Georges du rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 719
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Alquier Charles-Jean. Décret amendé sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791. In...
Vernier Théodore. Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séa...
George Robert-François. Amendement de M. Georges du rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier...
Décret sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1...
Rousselet Michel Louis. Rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
George Robert François. Vérification des pouvoirs de M. Robert-François Georges, lors de la séance d...
Bonnay Charles François, marquis de, Rewbell Jean François, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de...
Gouttes Jean-Louis, Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell sur le décret sur le paiement de...
Rewbell Jean François. Amendement de M. Rewbell au décret sur les conditions requises pour devenir f...
George Robert-François, Rewbell Jean François. Renvoi au comité des recherches de l'affaire relative...
George Robert François. Adresse de M. François-Justin Georges, lors de la séance du 24 septembre 179...
Le Chapelier Isaac René Guy. Amendement sur le décret sur les messageries, lors de la séance du 20 d...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
Alquier Charles-Jean. Décret amendé sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791. In...
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