Add to ORKGAndré Antoine Balthazar d'. Adoption du décret relatif à l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 11 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 728
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des décrets sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné pa...
Adoption du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parleme...
Camus Armand Gaston, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du décret relatif à l'élection des co...
André Antoine Balthazar d'. Adoption du décret relatif à l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors d...
André Antoine Balthazar d'. Adoption du décret relativement à l'affaire d'Avignon, lors de la séance...
André Antoine Balthazar d'. Adoption du décret relatif aux subsistances du duché de Bouillon, lors d...
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption du décret relatif au serment à prêter par les officier...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'un décret relatif au cérémonial à observer lors de la présenc...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d’un décret portant que les membres de l'Assemblée ne peuvent ê...
Adoption d’un décret sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791. In: Archives P...
Chasset Charles Antoine. Adoption d'un décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la sé...
Adoption d'un décret relatif à l'adresse des sœurs de la Charité de Paris, lors de la séance du 14 m...
André Antoine Balthazar d'. Adoption d'un décret pour la formation des bureaux de liquidation, lors ...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des décrets sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné pa...
Adoption du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791. In: Archives Parleme...
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