André Antoine Balthazar d', Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes concernant l'article 38 du projet de décret concernant le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 11 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 729-730
Goupil de Préfeln Guillaume François. Motion de M. Goupil de Préfeln concernant les adresses, lors d...
Ajournement de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séanc...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire tendant à suspendre l'activité des ancie...
Treilhard Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur les impositions de 1791, l...
Gouttes Jean-Louis. Motion de l'abbé Gouttes sur la remise au comité des recherches de sa dénonciati...
Goudard Pierre Louis. Motion sur l'article 1er du titre XIII du décret sur l’exécution du nouveau ta...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur les biens du clergé, lors de la séan...
Goudard Pierre Louis. Motion de M. Goudard concernant un projet de décret relatif aux barrières et l...
Robespierre Maximilien. Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au tra...
Rabaud de Saint Etienne Jean-Paul, Gouttes Jean-Louis. Motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulatio...
Gouttes Jean-Louis. Motion de M. Gouttes concernant les receveurs des fermes du sel et des tabacs, a...
Ajournement de la motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette sur les biens du clergé, lors de la séan...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire sur l'éligibilité des gens de couleur, l...
Gouttes Jean-Louis. Motion de M. l'abbé Gouttes demandant l'ajournement de la discussion sur le proj...
Gombert Martin. Motion de M. Gombert demandant de connaître les dépenses de l'Assemblée, lors de la ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Motion de M. Goupil de Préfeln concernant les adresses, lors d...
Ajournement de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séanc...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Motion de M. l'abbé Grégoire tendant à suspendre l'activité des ancie...
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