Add to ORKGRenvoi au comité ecclésiastique d'une lettre concernant l'abbé Raff, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 26-27
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Clôture de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. ...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Delandine Antoine François, Papin Léger. Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concern...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la ...
Renvoi aux comités de divers rapports et recherches, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives ...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Clôture de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première séri...
Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790. ...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Delandine Antoine François, Papin Léger. Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concern...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la ...
Renvoi aux comités de divers rapports et recherches, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives ...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
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