Add to ORKGAdoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 44
Adoption de l'article ler du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin...
Adoption de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article additionnel 1 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juil...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 3 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 3 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article ler du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin...
Adoption de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article additionnel 2 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juil...
Adoption de l'article ler du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin...
Adoption de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article additionnel 1 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juil...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 3 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
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Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
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Adoption de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
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