Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 44
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