Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Coulmiers François Simmonet de, Fumel de Montségur Philibert, marquis de, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lanjuinais Jean Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François. Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 44-45