Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790

Ailly, Michel François d'
Lebrun, Charles François
Devillas, Jean-Baptiste
Christin, Charles Gabriel
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Lompré, Claude-Bénigne

Publication date

January 1883

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Ailly Michel François d', Lebrun Charles François, Devillas Jean-Baptiste, Christin Charles Gabriel, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lompré Claude Bénigne. Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 93

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Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790

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