Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 4 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 94
Naurissart Louis. Décret concernant la contribution patriotique, lors de la séance du 25 octobre 179...
Projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 aoû...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret du comité des finances sur la perception de la contr...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport sur la contribution patriotique des ci-devant bénéf...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Exposé par M. Le Couteulx de la situation de la contributio...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu sur la contribution ...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret, présenté par M. Le Couteulx de Cantele, sur le comp...
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Par...
Thouret Jacques Guillaume. Don patriotique de M. Barthélémy, lors de la séance du 30 septembre 1791....
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret sur le payement des clôtures de Paris, lors de la sé...
Décret du 6 octobre 1789 sur la contribution patriotique. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Dubois de Crancé Edmond Louis, Louis XVIII. Etat de la cont...
Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy. Décret sur la mise en activité du tribunal du district de M...
André Antoine Balthazar d', Naurissart Louis. Rapport sur la contribution patriotique, lors de la sé...
Naurissart Louis. Décret concernant la contribution patriotique, lors de la séance du 25 octobre 179...
Projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 aoû...
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