Add to ORKGAdoption de l'article 1er du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 95
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance d...
Adoption de l'article 5 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 17...
Adoption de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article 9 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l'article 4 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de...
Adoption de l'article 1er du projet sur les suppliciés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: ...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet ...
Adoption de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du...
Adoption de l'article ler du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin...
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