Adoption de l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 142
Adoption de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 8 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 ...
Adoption de l'article 13 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption des articles 11 et 12 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance d...
Adoption de l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption des articles 11 et 12 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance d...
Adoption de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 jui...
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