Add to ORKGJaillant Jean Jérôme. Soumission de la ville de Sens pour acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 8 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 146
Lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 mars 1791. In: Arc...
Décret du 15 août 1790 sur la vente des bien nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Ar...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlement...
Jaillant Jean-Jérôme. Soumission de la ville de Sens pour acquisition de biens nationaux, lors de la...
Boislandry François Louis de. Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de bien...
Jaillant Jean-Jérôme. Renvoi au comité de constitution d'un mémoire de la ville de Sens, lors de la ...
Demande d'acquisitions de biens nationaux des villes de La Flêche et de Valence, lors de la séance d...
Adresse et don patriotique de la ville de Sens, lors de la séance du 30 décembre 1789. In: Archives ...
Estagniol Nicolas Louis. Acquisition par la municipalité de Sedan de domaines nationaux, lors de la ...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 28 décembre 1790. In: Archives Parleme...
Lucas Jean-Baptiste-Joseph. Dons patriotique de la commune de Sénat, lors de la séance du 18 septemb...
Décret sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1791. In: Archives Parlementaire...
Begouën Jacques François. Soumission de la ville du Havre pour l'achat de domaines nationaux, lors d...
Décret sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Archives Parlemen...
Thouret Jacques-Guillaume. Adresse de la municipalité de Sens, lors de la séance du 15 mai 1790 au s...
Lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 mars 1791. In: Arc...
Décret du 15 août 1790 sur la vente des bien nationaux, lors de la séance du 3 novembre 1790. In: Ar...
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 8 février 1791. In: Archives Parlement...
Jaillant Jean-Jérôme. Soumission de la ville de Sens pour acquisition de biens nationaux, lors de la...
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