Add to ORKGBegouën Jacques François. Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la séance du 9 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 152
Demande de congé de MM. Devoisin et Ferté, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parleme...
Laurence Louis Jean Joseph. Demande congés pour M. Laurence, lors de la séance du 20 septembre 1790....
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Begouën Jacques-François. Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la...
Ailly Michel François d', Defermon des Chapelières Jacques, Camus Armand Gaston. Demande des comités...
Duval de Grandpré Charles-François. Demande de congés pour M. Charles-François Duval de Grandpré, lo...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Treilhard Jean-Baptiste. Demande du comité ecclésiastique sur l'augmentation du nombre de ses membre...
Périer, Malide Joseph-François de. Demandes de congés de MM. Périer et Malide, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Mollien Jean-Jacques François. Demande de congés de M. Mollien, lors de la séance du 26 janvier 1790...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de la marine d'un mémoire sur les troupes de la marine, ...
Salle Jean Baptiste. Demande de congés de M. Salle, lors de la séance du 9 août 1790. In: Archives P...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Demande de congé de MM. Devoisin et Ferté, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parleme...
Laurence Louis Jean Joseph. Demande congés pour M. Laurence, lors de la séance du 20 septembre 1790....
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Begouën Jacques-François. Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la...
Ailly Michel François d', Defermon des Chapelières Jacques, Camus Armand Gaston. Demande des comités...
Duval de Grandpré Charles-François. Demande de congés pour M. Charles-François Duval de Grandpré, lo...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Treilhard Jean-Baptiste. Demande du comité ecclésiastique sur l'augmentation du nombre de ses membre...
Périer, Malide Joseph-François de. Demandes de congés de MM. Périer et Malide, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Mollien Jean-Jacques François. Demande de congés de M. Mollien, lors de la séance du 26 janvier 1790...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de la marine d'un mémoire sur les troupes de la marine, ...
Salle Jean Baptiste. Demande de congés de M. Salle, lors de la séance du 9 août 1790. In: Archives P...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Demande de congé de MM. Devoisin et Ferté, lors de la séance du 9 février 1790. In: Archives Parleme...
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