Add to ORKGBegouën Jacques François. Soumission de la ville du Havre pour l'achat de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 152
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 10 mai 179...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16...
Don patriotique de la ville du Havre, lors de la séance du 18 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Adresse des négociants du Havre, lors de la séance du 4 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 17...
Gossin Pierre François. Réponse du comité de constitution concernant la pétition de la ville du Havr...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Pétition de la commune du Havre relative au commerce avec les coloni...
Jaillant Jean Jérôme. Soumission de la ville de Sens pour acquisition de biens nationaux, lors de la...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Ajournement du rapport du comité des ...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 18 décembre 1790. In: Archives Parl...
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 30 mai 1791. In: Archives Parlement...
Décret portant vente de domaines nationaux , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parl...
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
Décrets portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Par...
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 10 mai 179...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16...
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