Add to ORKGDécret concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération, lors de la séance du 9 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 153
Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. In: Archives Parlementaires d...
Décret sur les recettes générales, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archives Parlementaires de...
Décret concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération...
Des députés de la partie droite sortent de la salle, lors de la séance du 5 décembre 1790. In: Archi...
Décret concernant les sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la s...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Renvoi de la gestion des places dans la tribune de la Commune de Paris au comité chargé de la dispos...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. In: Archives Parlementaires d...
Décret sur les recettes générales, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archives Parlementaires de...
Décret concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération...
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Décret concernant les sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la s...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
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Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
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Décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. In: Archives Parlementaires d...
Décret sur les recettes générales, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archives Parlementaires de...