Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président chargé de présenter au roi le décret sur la liste civile, lors de la séance du 10 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 160
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président au discours de MM. de la congrégation de l...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Gaultier de Biauzat Jean-François. Compte-rend...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité des rapports d'une pétition de l'ancienne gard...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président chargé de présenter au roi le décret ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Compte-rendu par le Président de la députation...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte rendu du président de ce qu'il a porté à la sanction du ...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président à la députation des anciens électeurs de P...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président aux commissaires de la fédération des gard...
Custine Adam-Philippe, comte de. Compte rendu de la députation rendue chez le roi, lors de la séance...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse du président au compte rendu par M. Drouet sur l...
Bonnay Charles François, marquis de. Résultat de l'élection du président de l'Assemblée, lors de la ...
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Départ du Président et de la députation pour se rendre chez le roi, l...
Ambly Claude Jean, marquis d'. Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi, lors de la séanc...
Bonnay Charles François, marquis de. Compte-rendu des huit décrets portés à la sanction du roi, lors...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président à la députation de citoyens des Etats-Unis...
Bonnay Charles François, marquis de. Réponse du président au discours de MM. de la congrégation de l...
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Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité des rapports d'une pétition de l'ancienne gard...
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