Add to ORKGDécret sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 167
Camus Armand Gaston. Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parl...
Décret tendant à hâter la formation des départements, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archive...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...
Bouche Charles-François. Rapport sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la sé...
Renvoi au comité de vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790. I...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud sur l'élection de MM. Césa...
Nominations de MM. César et Constantin de Faucher en remplacement de MM. de Saint-Sauveur et de Piis...
Décret sur la tenue des foires et marchés, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlement...
Décret sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Faulcon Marie Félix, Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Vérification des pouvoirs de M. Fa...
André Antoine Balthazar d'. Clôture de la séance du 27 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlemen...
Des Fossés Charles Jean, vicomte, Du Royer de Bournonville Charles Louis. Démission de M. Des fossez...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Fauchet Claude, Bonnay Charles François, marquis de. Députation de M. l'abbé Fauchet à propos de la ...
Camus Armand Gaston. Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parl...
Décret tendant à hâter la formation des départements, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archive...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...
Bouche Charles-François. Rapport sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la sé...
Renvoi au comité de vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790. I...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Motion de M. Regnaud sur l'élection de MM. Césa...
Nominations de MM. César et Constantin de Faucher en remplacement de MM. de Saint-Sauveur et de Piis...
Décret sur la tenue des foires et marchés, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlement...
Décret sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787...
Faulcon Marie Félix, Boussay Jacques-François de Menou, baron de. Vérification des pouvoirs de M. Fa...
André Antoine Balthazar d'. Clôture de la séance du 27 décembre 1790 du matin. In: Archives Parlemen...
Des Fossés Charles Jean, vicomte, Du Royer de Bournonville Charles Louis. Démission de M. Des fossez...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Fauchet Claude, Bonnay Charles François, marquis de. Députation de M. l'abbé Fauchet à propos de la ...
Camus Armand Gaston. Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790. In: Archives Parl...
Décret tendant à hâter la formation des départements, lors de la séance du 11 juin 1790. In: Archive...
Vérification des pouvoirs de MM. Rœderer et Tréhot de Clermont, lors de la séance du 6 novembre 1789...