Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles contenus dans le rapport de M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 193
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Adoption des articles 13 et 14 du titre III du dé...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Adoption des art...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernan...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles contenus dans le rapport de M. Lebrun sur...
Lebrun Charles François. Adoption des articles 4, 5, 6 du titre II du décret sur les ponts et chauss...
Lebrun Charles François. Adoption du titre IV, articles du 1 à 11 du décret concernant les ponts et ...
Lebrun Charles François. Adoption des articles 2 à 4 du décret concernant toutes les parties des dép...
Lebrun Charles François. Adoption de 4 articles concernant l'administration des postes, lors de la s...
Bouthillier de Beaujeu Charles-Léon, marquis de. Adoption des articles 4 et 5 du titre II du décret ...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles 4 à 7 du décret sur la chasse et la pêche...
Bonnay Charles François, marquis de. Adoption des articles 9 à 44 du titre II du projet de décret po...
Lebrun Charles François. Adoption de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séa...
Lebrun Charles François. Adoption de l'article du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du s...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 1 à 3 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la sé...
Lebrun Charles François. Adoption de 8 articles relatifs aux ingénieurs en chef et à l'école des pon...
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