Add to ORKGRoederer Pierre Louis. Rapport de M. Rœderer sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 196
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 13 novembre 1790 : discussion sur l'impôt du ...
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
Roussillou Pierre-Augustin. Reprise du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors ...
Roederer Pierre-Louis. Rapport de M. Rœderer sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 juin 1790...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Roederer Pierre Louis. Rapport par M. Rœderer sur le revenu public de l...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Roederer sur le revenu public de la vente exclusive d...
Ajournement du rapport du comité d'imposition sur le tabac et levée de la séance du 12 juin 1790 au ...
Roussillou Pierre-Augustin. Rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séanc...
Roederer Pierre-Louis. Décret relatif à la vente du tabac, lors de la séance du 31 mars 1791. In: Ar...
Roederer Pierre Louis. Rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séan...
Roederer Pierre Louis. Rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier...
Projet de décret sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790. In: Archives Parlement...
Roederer Pierre Louis. Rapport par M. Rœderer sur la suppression de la régie générale, lors de la sé...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer du comité d'imposition sur les diverses dispositions d...
Roederer Pierre-Louis. Rapport par M. Rœderer sur l’organisation des corps de finances, lors de la s...
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