Add to ORKGHenry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du 5 juin, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 202
Brevet de Beaujour Louis-Etienne. Décret relatif au remboursement de partie de la dette de l’Etat, l...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Croy Anne-Emmanuel, duc de. Remarque sur le procès-verbal, lors de la séance du 5 mars 1790. In: Arc...
Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
Henry de Longuève Jean-Louis. Rapport sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance...
Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
Henry de Longuève Jean-Louis, Voidel Charles, Barnave Antoine. Décret sur les élections municipales ...
Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 179...
Volney Constantin François Chasseboeuf de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor....
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des dé...
Lachèze Murel Pierre Joseph de, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Bureaux de Pusy Jea...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Rectification aux décrets des 2 et 6 septembre 1790 concernant la liqui...
Brevet de Beaujour Louis-Etienne. Décret relatif au remboursement de partie de la dette de l’Etat, l...
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Croy Anne-Emmanuel, duc de. Remarque sur le procès-verbal, lors de la séance du 5 mars 1790. In: Arc...
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