Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du 5 juin, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 202
Volney Constantin François Chasseboeuf de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor....
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des dé...
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Henry de Longuève Jean-Louis. Rectification du décret relatif à Schelestadt dans le procès-verbal du...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Camus Armand Gaston, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Rectification du procès-v...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rectification du procès-verbal du 2 décembre 1789, lors de la séance...
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Henry de Longuève Jean-Louis. Rapport sur les élections municipales à Schelestadt, lors de la séance...
Bouche Charles-François. Rectification du procès-verbal du 15 mars, lors de la séance du 17 avril 17...
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Henry de Longuève Jean-Louis, Voidel Charles, Barnave Antoine. Décret sur les élections municipales ...
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Lebrun Charles François. Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 179...
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Volney Constantin François Chasseboeuf de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Malouet Pierre-Victor....
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des dé...
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