Add to ORKGVernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton, lors de la séance du 13 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 204
Décret sur une pétition des officiers municipaux de Montauban, lors de la séance du 14 août 1790. In...
Vernier Théodore. Décret pour assurer la rentrée des revenus arriérés de l'Etat, lors de la séance d...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Vernier Théodore. Décret autorisant la ville de Montmédy à faire un emprunt, lors de la séance du 4 ...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la ville du Mans, lors de la séance du 4 novembre...
Vernier Théodore. Décrets du 11 avril 1790 autorisant des emprunts par les villes de Charmes et Mont...
Vernier Théodore. Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octo...
Décret autorisant un emprunt par la ville de Murat, lors de la séance du 2 juin 1790. In: Archives P...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Gouttes Jean-Louis. Décret autorisant des emprunts par les villes de Langres, Gray, Poitiers, Mouzon...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autoris...
Décret autorisant un emprunt par la ville de Lyon, lors de la séance du 25 juin 1790. In: Archives P...
Vernier Théodore. Décret concernant la ville de Montbrison, lors de la séance du 1er juillet 1790. I...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts...
Décret sur une pétition des officiers municipaux de Montauban, lors de la séance du 14 août 1790. In...
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