Add to ORKGDépôt aux archives de l'Assemblée d'expéditions en parchemin, lors de la séance du 13 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 205-206
Gouttes Jean-Louis. Dépôt d'expéditions émanant du garde des sceaux aux archives de l'Assemblée, lor...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Dépôt aux archives de l'Assemblée d'expéditions en parchemin, lors de la séance du 13 juin 1790. In:...
Dépôt d'expéditions en parchemin aux archives de l'assemblée nationale, lors de la séance du dimanch...
Compte-rendu des expéditions en parchemin déposées aux archives, lors de la séance du mercredi 13 ju...
Garat Dominique (Aîné). Expéditions en parchemin pour être déposées dans les archives de l'Assemblée...
Décret sur les frais d'expédition des décrets, lors de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parle...
Dépôt aux archives de l'Assemblée d'expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du 25 janvier...
Treilhard Jean-Baptiste. Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séanc...
Dépot aux archives de l'Assemblée de plusieurs expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du...
Note du garde des sceaux sur les expéditions en parchemin à déposer aux archives, lors de la séance ...
Décret du 18 mars 1790 interprétatif du décret sur les procédures prévôtales. In: Archives Parlement...
Dépôts de décrets aux archives de l'assemblée nationale, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Ar...
Dépôt aux archives de l'Assemblée de plusieurs expéditions envoyées par M. le garde des sceaux, lors...
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