Malouet Pierre Victor. Décret concernant les dépenses de l'armement ordonné par le roi, lors de la séance du 13 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 206
Décret concernant les troubles de Nîmes, lors de la séance du 21 juin 1790. In: Archives Parlementai...
Camus Armand Gaston. Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 17...
Merlin de Douai. Décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 20 avril 1790. In: Archives Par...
Malouet Pierre Victor. Rapport sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors ...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le ...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Projet de décret concernant le rétablissement de l'ordre dans les départements du Lot lors de la séa...
Décret rapportant celui qui ordonne la rédaction d’une adresse aux Français, lors de la séance du 16...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Gossin Pierre François. Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance ...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décret concernant le décret féodal et censuel, lors de la séance d...
Déclarations du Roi concernant ses intentions, lors de la séance royale du 23 juin 1789. In: Archive...
Déclaration du Roi concernant la tenue des États généraux, lors de la séance royale du 23 juin 1789....
Merlin de Douai. Décret concernant les délits de chasse dans les forêts du roi, lors de la séance du...
Décret concernant les troubles de Nîmes, lors de la séance du 21 juin 1790. In: Archives Parlementai...
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