Add to ORKGSaint-Esteven Jean Louis Xavier de, Sieyès Emmanuel Joseph, Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Prieur de la Marne Pierre Louis, Dumouchel Jean-Baptiste, Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de, Moreau Etienne Vincent, Mougins de Roquefort Antoine Boniface, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 215-216
Martineau Louis-Simon, Le Borlhe de Grandpré Jean-Baptiste. Amendement de M. Le Borlhe de Grandpré à...
Amendements aux articles 18 à 28 du projet de décret sur la procédure criminelle, lors de la séance ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Démeunier Jean Nicolas, Delay ou De...
Saint-Esteven Jean-Louis-Xavier de, Sieyès Emmanuel-Joseph, Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Lo...
Bonal François de, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Amendement de M. Grégoire à...
Richier Jacques Raymond de, Pison du Galand Alexis François, Merlin de Douai Philippe Antoine. Amend...
Mougins de Roquefort Jean Joseph, Démeunier Jean Nicolas, Delavigne Jacques. Amendements à l'article...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Amendements des articles 4, 5, 7, 8, 11 du titre Ier du projet de ...
Camus Armand Gaston. Amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décre...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Amendements par M. Le Chapelier des articles 27 et 28 du projet de décr...
Mougins de Roquefort Jean Joseph. Amendement à l'article 1er du projet de décret sur les dettes des ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lucas Jean-Baptiste Joseph. Amendements aux art...
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du proj...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendement de l'article 1 du titre III du décret sur les jurés, lors...
Martineau Louis-Simon, Le Borlhe de Grandpré Jean-Baptiste. Amendement de M. Le Borlhe de Grandpré à...
Amendements aux articles 18 à 28 du projet de décret sur la procédure criminelle, lors de la séance ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Démeunier Jean Nicolas, Delay ou De...
Saint-Esteven Jean-Louis-Xavier de, Sieyès Emmanuel-Joseph, Bouche Charles-François, Gouttes Jean-Lo...
Bonal François de, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Amendement de M. Grégoire à...
Richier Jacques Raymond de, Pison du Galand Alexis François, Merlin de Douai Philippe Antoine. Amend...
Mougins de Roquefort Jean Joseph, Démeunier Jean Nicolas, Delavigne Jacques. Amendements à l'article...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Amendements des articles 4, 5, 7, 8, 11 du titre Ier du projet de ...
Camus Armand Gaston. Amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décre...
Le Chapelier Isaac-René-Guy. Amendements par M. Le Chapelier des articles 27 et 28 du projet de décr...
Mougins de Roquefort Jean Joseph. Amendement à l'article 1er du projet de décret sur les dettes des ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Lucas Jean-Baptiste Joseph. Amendements aux art...
Amendement à l'article 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Amendement de M. l'abbé Grégoire sur l'article 26 du titre II du proj...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Amendement de l'article 1 du titre III du décret sur les jurés, lors...
Martineau Louis-Simon, Le Borlhe de Grandpré Jean-Baptiste. Amendement de M. Le Borlhe de Grandpré à...
Amendements aux articles 18 à 28 du projet de décret sur la procédure criminelle, lors de la séance ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Démeunier Jean Nicolas, Delay ou De...