Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790

Robert, Guillaume-Amable
Cazalès, Jacques Antoine de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Roussillou, Pierre Augustin
Barnave, Antoine
Roederer, Pierre Louis

January 1884

Robert Guillaume-Amable, Cazalès Jacques Antoine de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Biron Armand-Lo...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790

Robert, Guillaume-Amable
Cazalès, Jacques Antoine de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Roussillou, Pierre Augustin
Barnave, Antoine
Roederer, Pierre Louis

January 1884

Robert Guillaume-Amable, Cazalès Jacques Antoine de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Biron Armand de...

Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790

André, Antoine Balthazar d'
Gouttes, Jean-Louis
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon

January 1883

André Antoine Balthazar d', Gouttes Jean-Louis, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Camus Armand...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Martineau, Louis Simon
Cazalès, Jacques Antoine de
Robespierre, Maximilien
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1883

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Martineau Louis-Simon...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis-Simon, Robespierre Maximilien, Alquier Charles-Jean, André Antoi...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Bourdon, Antoine
Grégoire, Henri
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Lanjuinais, Jean Denis
Garat (Aîné), Dominique
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Thibault, Anne Alexandre Marie
Gouttes, Jean-Louis
Devillas, Jean-Baptiste

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Baptiste Henri, Abbé,...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Bourdon, Antoine
Grégoire, Henri
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Thibault, Anne Alexandre Marie
Gouttes, Jean-Louis
Devillas, Jean-Baptiste

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Baptiste Henri, Abbé,...

Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Garat Aîné, Dominique
Lameth, Charles Malo, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1883

Garat (Aîné) Dominique, Lameth Charles Malo, comte de, Le Chapelier Isaac René Guy, Camus Armand Gas...

Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Féraud, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Grégoire, Henri
Barnave, Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Garat (Aîné), Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Jacquemart, Claude
Bonal, François de
Camus, Armand Gaston
Rewbell, Jean François

January 1883

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Féraud, Duquesnoy Adrien-Cyprien, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, ...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Bouchotte, Pierre Paul
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Bonal, François de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Camus, Armand Gaston
Treilhard, Jean-Baptiste
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Virieu, François Henri, comte de
Forest de Masmoury, Jean-Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1883

Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac René Guy, Martin...

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis-Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis-Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Bouchotte, Pierre Paul
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Bonal, François de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Camus, Armand Gaston
Treilhard, Jean-Baptiste
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Virieu, François Henri, comte de
Forest de Masmoury, Jean-Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1883

Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Martin...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemard, Claude
Marolles, Claude Eustache François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat Aîné, Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790

Robert, Guillaume-Amable
Cazalès, Jacques Antoine de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Roussillou, Pierre Augustin
Barnave, Antoine
Roederer, Pierre Louis

January 1884

Robert Guillaume-Amable, Cazalès Jacques Antoine de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Biron Armand-Lo...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790

Robert, Guillaume-Amable
Cazalès, Jacques Antoine de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Roussillou, Pierre Augustin
Barnave, Antoine
Roederer, Pierre Louis

January 1884

Robert Guillaume-Amable, Cazalès Jacques Antoine de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Biron Armand de...

Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790

André, Antoine Balthazar d'
Gouttes, Jean-Louis
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon

January 1883

André Antoine Balthazar d', Gouttes Jean-Louis, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Camus Armand...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Martineau, Louis Simon
Cazalès, Jacques Antoine de
Robespierre, Maximilien
Gouttes, Jean-Louis
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1883

Durand de Maillane Pierre-Toussaint, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Martineau Louis-Simon...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis-Simon, Robespierre Maximilien, Alquier Charles-Jean, André Antoi...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Bourdon, Antoine
Grégoire, Henri
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Lanjuinais, Jean Denis
Garat (Aîné), Dominique
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Thibault, Anne Alexandre Marie
Gouttes, Jean-Louis
Devillas, Jean-Baptiste

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Baptiste Henri, Abbé,...

Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Bourdon, Antoine
Grégoire, Henri
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Lanjuinais, Jean Denis
Garat Aîné, Dominique
Durand de Maillane, Pierre Toussaint
Thibault, Anne Alexandre Marie
Gouttes, Jean-Louis
Devillas, Jean-Baptiste

January 1883

Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Baptiste Henri, Abbé,...

Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Garat Aîné, Dominique
Lameth, Charles Malo, comte de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon
Prieur de la Marne, Pierre Louis

January 1883

Garat (Aîné) Dominique, Lameth Charles Malo, comte de, Le Chapelier Isaac René Guy, Camus Armand Gas...

Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste
Féraud, Charles
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Grégoire, Henri
Barnave, Antoine
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Garat (Aîné), Dominique
Le Chapelier, Isaac René Guy
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Robespierre, Maximilien
Martineau, Louis Simon
Jacquemart, Claude
Bonal, François de
Camus, Armand Gaston
Rewbell, Jean François

January 1883

Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Féraud, Duquesnoy Adrien-Cyprien, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, ...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Bouchotte, Pierre Paul
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Bonal, François de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Camus, Armand Gaston
Treilhard, Jean-Baptiste
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Virieu, François Henri, comte de
Forest de Masmoury, Jean-Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1883

Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac René Guy, Martin...

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis-Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis-Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Bouchotte, Pierre Paul
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Bonal, François de
Lucas, Jean-Baptiste Joseph
Camus, Armand Gaston
Treilhard, Jean-Baptiste
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Virieu, François Henri, comte de
Forest de Masmoury, Jean-Pierre
Defermon des Chapelières, Jacques

January 1883

Delay ou Delley d'Agier Claude Pierre de, Bouchotte Pierre Paul, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Martin...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemard, Claude
Marolles, Claude Eustache François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat Aîné, Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790

Robert, Guillaume-Amable
Cazalès, Jacques Antoine de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Roussillou, Pierre Augustin
Barnave, Antoine
Roederer, Pierre Louis

January 1884

Robert Guillaume-Amable, Cazalès Jacques Antoine de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Biron Armand-Lo...

Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790

Robert, Guillaume-Amable
Cazalès, Jacques Antoine de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de
André, Antoine Balthazar d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Gouttes, Jean-Louis
Camus, Armand Gaston
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Roussillou, Pierre Augustin
Barnave, Antoine
Roederer, Pierre Louis

January 1884

Robert Guillaume-Amable, Cazalès Jacques Antoine de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Biron Armand de...

Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790

André, Antoine Balthazar d'
Gouttes, Jean-Louis
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Camus, Armand Gaston
Martineau, Louis Simon

January 1883

André Antoine Balthazar d', Gouttes Jean-Louis, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d', Camus Armand...

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Abstract

Extracted data

Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Abstract

Extracted data

Related items

Related items