Add to ORKGOrdre du jour de la séance du 19 juin 1790 : discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 365
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 1789 : rapport du comité des finances sur les plans et les...
Ordre du jour de la séance du 24 août 1790 au soir : suite de la discussion du projet concernant le ...
Ordre du jour de la séance du 26 avril 1790 : suite de la discussion du titre IV du projet de décret...
Ordre du jour de la séance du 19 juin 1790 : discussion de la demande du ministre des finances pour ...
Ordre du jour de la séance du 29 juillet 1790 : discussion du projet de décret du comité des finance...
Treilhard Jean-Baptiste. Ordre du jour de la séance du 25 juillet 1790 : discussion d'un projet de d...
Ordre du jour de la séance du 1er juillet 1790 : discussion du projet de décret sur les fondations e...
Décret autorisant la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 j...
Ordre du jour de la séance du 6 novembre 1789 : discussion sur les finances. In: Archives Parlementa...
Rapport du premier ministre des finances pour demander que la caisse d' escompte soit autorisée à ve...
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 1789 : rapport du comité des finances sur le discours du ...
Ordre du jour de la séance du 9 septembre 1791 : rapport sur les finances du royaume. In: Archives P...
Ordre du jour de la séance du 28 novembre 1789 : délibération sur les finances. In: Archives Parleme...
Ordre du jour de la séance du soir du 1er mai 1790 : discussion du projet de décret sur le dessèchem...
Ordre du jour de la séance du 18 février 1791 : la discussion d’un projet de décret du comité des fi...
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 1789 : rapport du comité des finances sur les plans et les...
Ordre du jour de la séance du 24 août 1790 au soir : suite de la discussion du projet concernant le ...
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