Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Martineau Louis Simon, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bouche Charles-François, Mougins de Roquefort Antoine Boniface. Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 400