Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion de l'article 5 du décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Lavie, Marc David
Loys, Jean-Baptiste

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, André Antoine Balthazar d', Goupil de Préfeln Guillaume ...

Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cottin, Jacques Edme
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Lameth, Charles Malo, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme

January 1884

Prieur de la Marne Pierre Louis, Cottin Jacques Edme, Barrère de Vieuzac Bertrand, La Révellière-Lép...

Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Barnave, Antoine
Lameth, Charles Malo, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Martineau, Louis Simon
Lanjuinais, Jean Denis
Populus, Marc Etienne
Cazalès, Jacques Antoine de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin

January 1883

Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Barnave Antoine, Lameth Charles Malo, comte de, Fréteau d...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemard, Claude
Marolles, Claude Eustache François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat Aîné, Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790

Martineau, Louis Simon
Lanjuinais, Jean Denis
Bouche, Charles-François

January 1883

Martineau Louis Simon, Lanjuinais Jean Denis, Bouche Charles-François. Discussion de l'article 5 du ...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemart, Claude
Marolles, Claude-Eustache-François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat (Aîné), Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Grégoire, Henri
Martineau, Louis Simon
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouche, Charles-François
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface

January 1883

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Martineau Louis Simon, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bo...

Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Duport, Adrien Jean
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Garat (Aîné), Dominique
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Loys, Jean-Baptiste
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1885

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Duport Adrien Jean, Prieur Pierre-Louis, Garat Dominique (Aîné), B...

Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Martineau, Louis Simon
Gobel, Jean-Baptiste

January 1883

Martineau Louis-Simon, Gobel Jean-Baptiste. Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concerna...

Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Grégoire, Henri
Martineau, Louis Simon
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouche, Charles-François
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface

January 1883

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Martineau Louis-Simon, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bo...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Martineau, Louis Simon
Gobel, Jean-Baptiste

January 1883

Martineau Louis Simon, Gobel Jean-Baptiste. Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concerna...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis-Simon, Robespierre Maximilien, Alquier Charles-Jean, André Antoi...

Discussion de l'article 5 du décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Lavie, Marc David
Loys, Jean-Baptiste

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, André Antoine Balthazar d', Goupil de Préfeln Guillaume ...

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion de l'article 5 du décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Lavie, Marc David
Loys, Jean-Baptiste

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, André Antoine Balthazar d', Goupil de Préfeln Guillaume ...

Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cottin, Jacques Edme
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Lameth, Charles Malo, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme

January 1884

Prieur de la Marne Pierre Louis, Cottin Jacques Edme, Barrère de Vieuzac Bertrand, La Révellière-Lép...

Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Barnave, Antoine
Lameth, Charles Malo, comte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Martineau, Louis Simon
Lanjuinais, Jean Denis
Populus, Marc Etienne
Cazalès, Jacques Antoine de
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin

January 1883

Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Barnave Antoine, Lameth Charles Malo, comte de, Fréteau d...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemard, Claude
Marolles, Claude Eustache François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat Aîné, Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790

Martineau, Louis Simon
Lanjuinais, Jean Denis
Bouche, Charles-François

January 1883

Martineau Louis Simon, Lanjuinais Jean Denis, Bouche Charles-François. Discussion de l'article 5 du ...

Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Jacquemart, Claude
Marolles, Claude-Eustache-François
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri
Aubert, Edme
Dillon, Dominique, abbé
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
Treilhard, Jean-Baptiste
Garat (Aîné), Dominique
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Lavie, Marc David

January 1883

Gouttes Jean-Louis, L'abbé Jacquemart, Abbé Marolles, Martineau Louis-Simon, Grégoire Baptiste Henri...

Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Grégoire, Henri
Martineau, Louis Simon
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouche, Charles-François
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface

January 1883

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Martineau Louis Simon, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bo...

Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790

Mougins de Roquefort, Jean Joseph
Duport, Adrien Jean
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Garat (Aîné), Dominique
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Loys, Jean-Baptiste
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1885

Mougins de Roquefort Jean Joseph, Duport Adrien Jean, Prieur Pierre-Louis, Garat Dominique (Aîné), B...

Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Martineau, Louis Simon
Gobel, Jean-Baptiste

January 1883

Martineau Louis-Simon, Gobel Jean-Baptiste. Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concerna...

Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Grégoire, Henri
Martineau, Louis Simon
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Bouche, Charles-François
Mougins de Roquefort, Antoine Boniface

January 1883

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Martineau Louis-Simon, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Bo...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis Simon, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, ...

Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Martineau, Louis Simon
Gobel, Jean-Baptiste

January 1883

Martineau Louis Simon, Gobel Jean-Baptiste. Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concerna...

Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790

Gouttes, Jean-Louis
Martineau, Louis Simon
Robespierre, Maximilien
Alquier, Charles-Jean
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1883

Gouttes Jean-Louis, Martineau Louis-Simon, Robespierre Maximilien, Alquier Charles-Jean, André Antoi...

Discussion de l'article 5 du décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Lavie, Marc David
Loys, Jean-Baptiste

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, André Antoine Balthazar d', Goupil de Préfeln Guillaume ...

Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790

Gibert, Louis Bernard
Loys, Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Grégoire, Henri

January 1883

Gibert Louis Bernard, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Disc...

Discussion de l'article 5 du décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
André, Antoine Balthazar d'
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Delavigne, Jacques
Démeunier, Jean Nicolas
Lavie, Marc David
Loys, Jean-Baptiste

January 1887

Beauharnais Alexandre François, vicomte de, André Antoine Balthazar d', Goupil de Préfeln Guillaume ...

Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790

Prieur de la Marne, Pierre Louis
Cottin, Jacques Edme
Barrère de Vieuzac, Bertrand
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Lameth, Charles Malo, comte de
Brillat-Savarin, Jean Anthelme

January 1884

Prieur de la Marne Pierre Louis, Cottin Jacques Edme, Barrère de Vieuzac Bertrand, La Révellière-Lép...

Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Abstract

Extracted data

Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790

Abstract

Extracted data

Related items

Related items