Renvoi au comité ecclésiastique d'une demande relative au traitement des chaplains de la Sainte-Chapelle, lors de la séance du 22 juin 1790

Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Renvoi au comité ecclésiastique d'une demande relative au traitement des chaplains de la Sainte-Chapelle, lors de la séance du 22 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 416