Add to ORKGAdoption de l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 453
Camus Armand Gaston. Adoption de l'article 9 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors ...
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Adoption de l'article 7 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791. In: Archives ...
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Adoption de l'article ler du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin...
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Adoption de l'article 3 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 ju...
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Adoption de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance d...
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Adoption de l'article 7 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archi...
Adoption de l'article 21 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juill...
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Adoption des articles 37 à 39 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 ...
Adoption de l'article 7 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 ...
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