Add to ORKGDécret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séance du 28 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 539
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Demande de prendre en considération l'adresse de la république des Grisons et de la communiquer au r...
Gouttes Jean-Louis. Proposition de M. l'abbé Gouttes sur les ecclésiastiques, lors de la séance du 2...
Décret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séan...
Discours de M. Voulland sur une demande du département du Gard, lors de la séance du 28 juin 1790. I...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Gouttes Jean-Louis, Lanjuinais Jean Denis, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Propositions concernant...
Avaray Claude-Antoine de Bésiade, marquis d'. Renvoi aux bureaux d'une proposition de déclaration de...
Boussion Pierre. Renvoi aux comités de deux demandes administratives du département de Lot-et-Garonn...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Tuault de la Bouverie Joseph Golven. Renvoi au comité militaire de la proposition de M. Tuault sur l...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Décret qui accueille la demande de M. Trouard de Riolles en lui accordant un appartement commode pou...
Discours de la députation de la commune de Paris demandant une fédération générale, lors de la séanc...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Demande de prendre en considération l'adresse de la république des Grisons et de la communiquer au r...
Gouttes Jean-Louis. Proposition de M. l'abbé Gouttes sur les ecclésiastiques, lors de la séance du 2...
Décret sur proposition de M. Voulland concernant une demande du département du Gard, lors de la séan...
Discours de M. Voulland sur une demande du département du Gard, lors de la séance du 28 juin 1790. I...
Proposition de décret de M. du Chatelet sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790...
Gouttes Jean-Louis, Lanjuinais Jean Denis, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Propositions concernant...
Avaray Claude-Antoine de Bésiade, marquis d'. Renvoi aux bureaux d'une proposition de déclaration de...
Boussion Pierre. Renvoi aux comités de deux demandes administratives du département de Lot-et-Garonn...
Demande d'envoi d'une députation au Roi, lors de la séance du 8 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Bouche Charles-François. Demande de vérification concernant le décret du 7 janvier sur le serment de...
Tuault de la Bouverie Joseph Golven. Renvoi au comité militaire de la proposition de M. Tuault sur l...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Décret qui accueille la demande de M. Trouard de Riolles en lui accordant un appartement commode pou...
Discours de la députation de la commune de Paris demandant une fédération générale, lors de la séanc...
Ajournement à une autre séance de la partie du décret concernant les métropoles, lors de la séance d...
Demande de prendre en considération l'adresse de la république des Grisons et de la communiquer au r...
Gouttes Jean-Louis. Proposition de M. l'abbé Gouttes sur les ecclésiastiques, lors de la séance du 2...